Charte

Tout membre de la communauté universitaire est invité à déposer des images relatives à l’Institut Jean-Jacques Rousseau et à ses protagonistes. Celles-ci seront à disposition du public une fois validée par l'administrateur de la photothèque. Pour les gens extérieurs il suffit de prendre contact avec l’administrateur qui examinera leur proposition.

Dans la présente charte le terme "image" englobe : les photographies, les montages photographiques, les schémas de toutes formes et de tous types, les dessins, les reproductions ou images issues de monitoring (écographie, scanner, IRM…).

1) Règles pour le dépôt d'images dans la photothèque

Le déposant s'engage à :

  1. S’assurer que les images déposées sont libres de droit.
  2. Respecter les contrats passés avec des tiers, les droits des co-auteurs et la paternité des œuvres.
  3. Ne pas déposer d’image à caractère douteux et/ou interdit par la loi.
  4. Accepter la libre diffusion de ses dépôts à des fins de recherche et d'enseignement ou de promotion de la faculté.
  5. S’assurer que les personnes photographiées individuellement ou par petit groupe aient donné leur accord formel ou tacite à figurer sur l’image et au dépôt de celle-ci dans la photothèque.
  6. A déposer des images de la meilleure qualité/résolution possible.

Les Archives Institut Jean-Jacques Rousseau (AIJJR) ne peuvent être tenues pour responsables de la reproduction ou de la représentation illégale d’images pour lesquelles le déposant n’aurait pas acquis les droits.

2) Règles d'utilisation des contenus de la photothèque

L'utilisateur s'engage à :

  1. Respecter le droit d’auteur ainsi que toute autre forme de propriété intellectuelle ou artistique en signalant l’institut dépositaire des droits et le photographe lorsque l’information est connue.
  2. Ne pas utiliser sans autorisation des images issues de la photothèque à des fins commerciales ou publicitaires.
  3. Si une image devait être modifiée (au point d’en perdre son but et/ou sa représentation originel), ne plus faire figurer la source et l'auteur originel.

3) Suppression ou demande de suppression d’une image

  1. Les AIJJR se réservent le droit de supprimer toute image. Le déposant en sera averti dans la mesure du possible.
  2. Toute personne se sentant lésée par une représentation d’elle-même ou souhaitant signaler une image à caractère douteux, peut contacter l'administrateur afin d’en demander sa suppression.
  3. L'acceptation d'une image dans la photothèque ne protège pas cette image d’une éventuelle suppression ultérieure.